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عقوبة السب و الشتم

Demandée il y a 8 ans
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السلام عليكم :

هل يعاقب القانون المغربي على السب و الشتم بعبارات نابية في حق اشخاص عاديين و ما هو الفصل الذي ينص على ذلك في القانون الجنائي المغربي ؟

شكراً جزيلاً.

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1 Réponse
3.2k Réponses - Consultant Expert
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نعم يعاقب ولكنه يعتبر ذلك مجرد مخالفة وكان معاقبا عليها في القانون القديم بغرامة 100 درهم

لذلك من كان يعرف هذا الحكم فقد كان يشبع ...
Mahkamaty

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منذ 8 أعوام (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravo

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