عدم تسجيل مخارجة في الرسم العقاري
لا توجد تعليقات بعد
كن أول من يضيف تعليقاً
لا توجد تعليقات بعد
كن أول من يضيف تعليقاً
الجواب سهل.
عليكم رفع دعوى تتضمن ما يلي: أولا التشطيب على ورثة زوجة عمكم من الرسم العقاري وثانيا تقييد رسم المخارجة التي أصبحتم بموجبها مالكين منفردين للرسم العقاري المذكور.
أعتقد أن ما يزعجكم هو مرور ...
Un expert juridique a répondu à une situation réelle proche de celle que vous recherchez.
Cette réponse a été rédigée par un expert juridique pour une vraie question, avec le raisonnement et les étapes possibles en contexte.
La réponse tient compte de la législation applicable dans ce pays.
Si la réponse ne vous aide pas, vous pouvez demander un remboursement depuis la page de réponse après le déblocage.
Risque limité — les comptes connectés récupèrent un crédit immédiat ; les demandes carte ou cash vont directement au support.
C'est votre question ?
Connectez-vous pour lire la réponse gratuitement
* Les prix sont indicatifs et peuvent varier selon la complexité du dossier.
هناك 3 commentaires على هذه الإجابة
ستظهر التعليقات بعد فتح الإجابة
بوضع طلب لدى المحافظة العقارية من اجل تسجيل رسم ...
Consultez le raisonnement complet d'un cas réel avant de perdre plus de temps avec des réponses générales.
Cette réponse appartient à une vraie question publiée sur Mahkamaty. Débloquez-la si les détails correspondent à ce que vous cherchez.
La réponse tient compte de la législation applicable dans ce pays.
Si la réponse ne vous aide pas, vous pouvez demander un remboursement depuis la page de réponse après le déblocage.
Risque limité — les comptes connectés récupèrent un crédit immédiat ; les demandes carte ou cash vont directement au support.
C'est votre question ?
Connectez-vous pour lire la réponse gratuitement
* Les prix sont indicatifs et peuvent varier selon la complexité du dossier.
هناك 1 commentaire على هذه الإجابة
ستظهر التعليقات بعد فتح الإجابة
مادام عمك المتوفي ما زال واردا اسمه في شهادة الملكية موضوع الرسوم العقارية ولم يتم تحينهم بعد ،ما عليك _انطلاقا من مبدأ تسلسل التقييدات _ سوى التقدم إلى المحافظة العقارية المعنية وتقديم طلب تقييد من قبل ...
Consultez le raisonnement complet d'un cas réel avant de perdre plus de temps avec des réponses générales.
Cette réponse appartient à une vraie question publiée sur Mahkamaty. Débloquez-la si les détails correspondent à ce que vous cherchez.
La réponse tient compte de la législation applicable dans ce pays.
Si la réponse ne vous aide pas, vous pouvez demander un remboursement depuis la page de réponse après le déblocage.
Risque limité — les comptes connectés récupèrent un crédit immédiat ; les demandes carte ou cash vont directement au support.
C'est votre question ?
Connectez-vous pour lire la réponse gratuitement
* Les prix sont indicatifs et peuvent varier selon la complexité du dossier.
لا توجد تعليقات بعد
كن أول من يضيف تعليقاً