السلام عليكم ورحمة الله وبركاته. سؤالي كان بالنسبة لموعد صدور جلسة الاستئناف. لأنه مرت 8 أشهر على يوم الحكم في المحكمة الابتدائية ولم يمر هدا الملف قط في محكمة الاستئناف. أرجو منكم الرد وجزاكم الله خيرا.
11 réponse
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يجب أن تتأكدي مما إذا كان هذا الحكم استؤنف أم لا.
وإذا ......
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