السلام عليكم كثيرا ما تتداول هذه العبارة ـ ليست لأمر ــ في الورقة التجارية وخاصة في الكمبيالية فالمقصود بها ـ ليست لأمرـ ؟ ممكن ذكر القاعدة والإستثناء وشكرا لكم
11 réponse
ما المقصود ب ليست لأمر
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أول عبارة " لأمر" جاءت في المادة 159 من مدونة التجارة عند تحديد البياات الإلزامية لصحة الكمبيالة، ومن بين هذه البيانات إسم من يجب الوفاء له أعقبتها عب...
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