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الجواب قد يحتمل وجهين.
فمن وجهة نظر من يقول بأن البناء بدون رخصة جريمة مستمرة يشهد عليها البناء القائم بدون رخصة وبالتالي لا يمكن الاختباء وراء التقادم لإبقاء بناء غير مشروع قائما ومحصنا، ...
Un expert juridique a répondu à une situation réelle proche de celle que vous recherchez.
Cette réponse a été rédigée par un expert juridique pour une vraie question, avec le raisonnement et les étapes possibles en contexte.
La réponse tient compte de la législation applicable dans ce pays.
Si la réponse ne vous aide pas, vous pouvez demander un remboursement depuis la page de réponse après le déblocage.
Risque limité — les comptes connectés récupèrent un crédit immédiat ; les demandes carte ou cash vont directement au support.
* Les prix sont indicatifs et peuvent varier selon la complexité du dossier.
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