ماذا يترتب عن الحبس موقوف التنفيذ لمدة شهر ؟هل يدخل في حسن السيرة ؟هل اذا قامت شركة ما بطلب شهادة حسن السيرة ان سيضهر الحكم في الشهادة؟
11 réponse
شهادة حسن السيرة
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ذا طلبت الشركة حسن السيرة فلن يسلم لها إلا البطاقة رقم 3 من السجل العدلي وهذه لا يظهر فيها الأحكام بالعقوبة الحبسية موقوقة التنفيذ طبقا للمادة 667 من ...
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شكرا على الجواب ولكن انا اسال عن شهاچدة حسن سيرة و سلوك لتي تؤخذ من عند الشرطة وليس سجل العدلي