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المهم ألا تكون أنت مشغلها، أما إذا كنت زميلا ...
Un expert juridique a répondu à une situation réelle proche de celle que vous recherchez.
Cette réponse a été rédigée par un expert juridique pour une vraie question, avec le raisonnement et les étapes possibles en contexte.
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نعم يمكن اعتبارهذا الفعل "تحريضا على الفساد" و هو خطأ جسيم طبقا للمادة 39 من مدونة الشغل يمكن أن يترتب عنه الفصل من العمل دون إخطار أو تعويض. كما يمكن تكييف الفعل ب"التحرش الجنسي".
و حسب قرار محكمة النقض ...
Consultez le raisonnement complet d'un cas réel avant de perdre plus de temps avec des réponses générales.
Cette réponse appartient à une vraie question publiée sur Mahkamaty. Débloquez-la si les détails correspondent à ce que vous cherchez.
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