1réponse
vues

شهود المرحلة الابتدائية والمرحلة الاستئنافية

Administratif Répondue
Posée
السلام عليكم هل يمكن للمستأنف أن يعتمد على شهود جدد في المرحلة الاستئنافية غير الدي اعتمد عليهم في المرحلة الابتدائية ؟؟؟ جزاكم الله خيرا
0 commentaires

لا توجد تعليقات بعد

كن أول من يضيف تعليقاً

une réponse

1 de 1 expert

Réponses vérifiées

إجابة موثقة
أ-
أيمن - رجل قانون
il y a 9 ans4777 إجابة

ليس هناك مشكل في إحضار ...

Votre réponse est prête !

Rejoignez plus de 3 000 utilisateurs qui ont obtenu une réponse personnalisée.

Expert

Plus de 30 ans d'expérience cumulée

Nos experts maîtrisent les différentes branches du droit marocain.

Market

Spécialisation locale

La réponse tient compte de la législation applicable dans ce pays.

Guarantee

Garantie 100 %

Non satisfait ? Demandez un remboursement intégral.

No Risk

Zéro risque — Remboursement garanti si le service ne vous convient pas.

Voir la réponse complète*
ou
Demander une consultation urgente**

* Les prix sont indicatifs et peuvent varier selon la complexité du dossier.

0 commentaires

لا توجد تعليقات بعد

كن أول من يضيف تعليقاً

Consultations similaires

Protégé par reCAPTCHA Confidentialité et Conditions de Google