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هل يمكن اخراج المكتري من المنزل بعدنهاية المدة المحددة في عقد الكراء بين الطرفين (مدة سنتين)

Administratif Répondue
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هل يمكن اخراج المكتري من المنزل بعد نهاية المدة المحددة في عقد الكراء بين الطرفين (مدة سنتين) وان العقد يتضمن افراغ المكتري للمنزل في نهاية مدة الكراء مع انه ملتزم بكل ماورد في العقد من اداء لواجب الكراء وغيره من الشروط الاخرى.
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ٔبالرغم من شرط الافراغ عند انتهاء المدة او عدمه.فلا تنتهي هذه العفود الا بسلك مسطرة محددة حسب الفصول 44و45و46و47و48 من قانون كراء المحلات المعدة للاستعمال ...

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لا يمكنه الخروج ما دام يؤدي لك الواجبات رغم تاريخ إنتهاء ...

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