المحكمة قضت بعدم قبول الدعوى بناء على عدم الإدلاء بشهادة معينة لكي تتأكد المحكمة من طلب المدعي هل يستأنف هذا الحكم أم يعاد مرة أخرى مخافة ان يرفض طلب الاستئناف
22 réponses
هل يستأنف حكم قضى بعدم قبول الدعوى
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نعم هو حكم قابل للاستئناف إذا كانت الشهادة غير ضرورية أو هي ضرورية ......
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3 3 commentaires
تقدمت بدعوى استعجالية لوقف أشغال البناء على عقار ( بقعة أر
ضية على الضياع ......
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