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تراجع الشهود

Demandée il y a 9 ans
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ما مصير رسم الملكية الدي يتراجع 5 من شهوده.هل يعتبر باطلا؟

من جهة اخرى هل هدا التراجع كاف بالقول ان الرسم مزور؟وشكرا

Commentaire

1 Réponse
4.8k Réponses - Consultant Expert
لا

لا يعتبر باطلا لأن ما يؤول إلى المال يثبت بشاهدين عدلين أو ما يوازيهما و هو 12 شاهد وتراجع 5 ...
Mahkamaty

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

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