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بالنسبة للمسؤولية سيتحملها كاملة إما سائق الحافلة أو السائق الذي وقع معه الاصطدام أو توزعها المحكمة بينهما ومعنى هذا أن هذا الشاب سيعوض تعويضا كاملا.
عن مدة العجز المؤقت الذي دام 270 يوما فإن المحكمة ...
Un expert juridique a répondu à une situation réelle proche de celle que vous recherchez.
Cette réponse a été rédigée par un expert juridique pour une vraie question, avec le raisonnement et les étapes possibles en contexte.
La réponse tient compte de la législation applicable dans ce pays.
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Risque limité — les comptes connectés récupèrent un crédit immédiat ; les demandes carte ou cash vont directement au support.
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