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رفع الضرر -ضجيج -

Demandée منذ 10 أعوام
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السلام عليكم

من فضلكم أسكن بالقرب من مطحنة للحبوب تشتغل نهارا و ليلا

المشكل تحدث ضجيج

هل يمككني رفع دعوة قضائية لرفع الضرر المتمثل في الضجيج الكثير

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1 Réponse
4.8k Réponses - Consultant Expert
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هناك قاعدتان تحكمان الضرر.

الأولى أن الضرر القديم لا يزال، بمعنى أنك إذا سكنت بالحي والطاحونة موجودة فلا يمكنك طلب ...
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منذ 10 أعوام (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravo

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