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تعاقدت مع مدير شركة لبناء منزل
Consultation urgente
Administratif
Demandé il y a 6 ans

باسم الاه الرحمان الرحيم

استشارة

تعاقدت مع مدير شركة لبناء منزل بالبادية بالطريقة التقليديةاي بالطين والقش فقط ٠٠اتفقنا كتابة على انجازه داخل اجل ستة اشهر لكنه رغم ادائ له كل الدفعات توقف عن اتمام الاشغال في الثلاثة اشهر الاولى رغم الانذارات الموجهة باتمام مهامه تحتطائلة الفسخ في حالة مرور اجل خمسة عشرة يوم بقيت دون جدوى

ونظرا لكون البناء طيني لايحتمل مسوم الامطار رفعت مقالا الى قاض الامور المستعجلة كي يأذن لى باتمام البناء امام على يد مقاول اخ تداركا لاضرار التي ستحدت عند قدوم الشتاء ولحين اقامة دعوى في الرجوع امام محكمة الموضوع

لكن القا ضي صرح بعدم القبول لكون الطلب قدم في اسمه ولم يقدم في اسم الشركة التى لها الشخصية المعنوية

تساؤلاتي ٠هل اعيد الطلب في اسمه بصفته مديرا للشركة كما هومضمن في مطلع العقد ٠٠٠ا م هل علي استاناف هذالقرار٠٠٠ام هل ا توجه بدوعوى امام قضاء الموضوع

افيدوني من فضلكم

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قاضي المستعجلات كان على صواب لما قضى بعدم قبول الطلب، إذا كان التعاقد تم مع شركة وانت رفعت الطلب في اسم المدير، لأن هناك فرق بين الشخصية المعنوية للشر...

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