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ادخال الغير في الدعوى

Demandée il y a 10 ans
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هل يمكن تقديم طلب إدخال الغير في الدعوى في نفس الوقت مع تعرض الغير الخارج عن الخصومة ؟

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1 Réponse
4.8k Réponses - Consultant Expert
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في نظري ، ما دام تعرض الغير الخارج عن الخصومة هو طعن في الحكم أو القرار الذي مس بمصالح المتعرض الذي لم يكن ممثلا في الدعوى أو لم يستدع لها بصفة قانونية فإن نظر المحكمة يقتصر على ...
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il y a 10 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

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