السلام عليكم من فضلكم استاذ كم مدة التقادم في الحجز التحفضي المبني على سند دين محرر عند العدول و موثق بالمحكمة الابتدائية و المسجل في مدرية الضرائب ولكم جزيل الشكر
22 réponses
مدة التقادم في الحجز التحفضي
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الحجز لا يتقادم وإنما للمضرور ......
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لا يتقادم بل ......
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إدا لم يقم الحاجز بمباشرة دعوى في الموضوع لاسترداد دينه واكتفى فقط بحجز العقار تحفظيا فيحق لك طلب رفع الحجز من رئيس المحكمة في إطار المادة 218 من مدونة الحقوق العينية