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الافراغ للاحتياج

Demandée منذ 7 أعوام
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شكرا على جوابك وسؤالي كالتالي هل يطبق الافراغ حتى و ان كان صاحب المنزل يتوفر على مسكن آخر انا سؤالي الآخر كيف يمكنني الإدلاء بهذا علما أنني لا اتوفر على اي وثيقة تثبت ان السكن ملك له

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أنا أختلف مع الجواب السابق لأن استرجاع المحلات تخضع لقانون خاص وبالتالي لا يمكن رفض طلب استرجاعها ...
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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

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لمعرفةرقم العقار فيمكنك
توجه إلى "كداستر" و تطلب ...
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Bravos

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في حالة ما اذا اتبتث ان الشخص له محل اخر فانه سيرفض طلبه ولن تقوم المحكمة بافراغك
اما بشان معرفة كيف يمكنك ...
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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

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