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تسجيل ولادة تجاوزت المدة القانونية

Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم،
من مدة 17سنة كنت اريد الزواج من سيدة لكن اهلي رفضوا ولم أستطيع ان افرض رأي ، وقد حصل انها أنجبت مني طفلا ولم تقدر ان تخبرني في وقتها وضاعت منها ورقت الولادة وبعد سنوات نضجت وقررت الزواج منها فأخبرتني بالحادثة . الان أنا في حاجة ان اعترف بولدي واسجله في الحالة المدنية لكن ولا ورقة عندي سوى اقرباء زوجتي الدين يعرفون . فاسأل هل من حل حتى اصلح خطاي بمسطرة مخففة ولكم الشكر الجزيل والله في عون العبد ما دام العبد في عوني أخيه
الجواب في اقرب وقت وبمراسلة خاصة جازاهم الله.

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جواب ثبوت الزوجية صحيح وجواب إثبات النسب عن طريق ...
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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

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يمكنك ان تعترف امام عدلين بان الابن هو ابنك حتى يلحقك ...
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تبعا للمادتين 24 و 30 من الظهير الشريف رقم 239- 02- 1 الصادر في 25 من رجب 1423 الموافق 3 أكتوبر2002 بتطبيق القانون رقم 99. 37 المتعلق بالحالة المدنية و المادة 15 من المرسوم رقم 665-99-2 الصادر في 2 من ...
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