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4.8k Réponses - Consultant Expert
.شراء مع أصل الملك معناه الإشارة التي تتم في الشراء سواء كان عرفيا أو عدليا أو بواسطة ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
2 Bravos
3 Commentaires
مادا يدون في رسم الشراء لكي يكون مجرد عن أصل التملك هل يجب إرفاق عقد الشراء بلائحة شهود أو إشهاد من البلدية أو الجماعة تشهد للبائع لأرضه ليكون له أصل تملك