حارس عمارة يمتنع عن العمل

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Administratif Répondue
بعد فشلنا في طرد الحارس في المحكمتين الابتدائية والاستئناف لاسباب متعددة اصبحنا نطلب فقط السلة بدون عنب ونريد ان يقوم الحارس بواجبه والجلوس في مدخل العمارة بدل المقهى ما هي الاجراءات القانونية الممكنة وشكرا لكم .
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استمعنا باهتمام للحوار الذي دار بين الزوار الكرام وسعدنا بأنهم وضعوا بتعقيباتهم اليد على الداء الذي يتلخص في أن القانون يتطلب أغلبية معينة تكلف السنديك برفع الدعوى لعزل البواب ( الحارس في العمارات ذات ...

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اذا كان وكيل الاتحاد معينا وفقا لقانون الملكية المشتركة 18.00 المعدل بالقانون 106.12 و توفرت الاغلبية النسبية لاصوات الملاك المشتركين ...

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لمزيد من المعلومات المرجو الاطلاع على ظهير شريف بمثابة القانون رقم 1.76.258 بتاريخ 24 شوال 1397 (8 أكتوبر1977) يتعلق بتعهد البنايات وتخصيص مساكن للبوابين في البنايات ...

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سلام عليكم

كما سبق و دكر الاخ العزيز فلدينا نفس الاشكال و اريد من سيادتكم قراة المحضر كامل و ارشادي بخبرتكم جزاكم الله كل خير

عن حسن نية استجاب سكان العمارة لطلب المسمى حميد البدوي من أجل القيام بمهام ...

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