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تحفيظ العقاري

Demandée il y a 9 ans
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هل يمكن تحفيظ قطعة أرضية بواسطة موجب تصرف فقط

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الأمر متعلق بالمحافظ، فقد يعتبر موجب التصرف الذي يسهد شهوده بالتصرف عشر سنوات ...
Mahkamaty

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

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